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- Cimetière

IMG 1397

Proposition de reprise de concessions

  • EXTRAIT du CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 13 MARS 2015


Délibération n° 2015-03-006

Cimetière : proposition de reprise de concessions ayant plus de trente ans, sans sépulture et en état d’abandon.

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’un état des lieux du cimetière a été réalisé et qu’il en ressort qu’il y a neuf concessions de plus de trente ans sans sépulture et en état d’abandon.

Selon le plan actuel, ce sont les suivantes :
A 03 - B 24 - B 28 - C 37 - D 44 - E 50 - G 70 - G 71 - I 86

Monsieur le Maire donne le déroulement de reprise de concessions ....


  •  Affichage sur la porte du cimetière, sur les tombes concernées et à la Mairie, de la liste des tombes en état d’abandon.
     

Plan 00 

  • Procès verbal des concessions funéraires à l’état d’abandon clic->
    PDF - 1.9 Mo
    Proces verbal des concessions funeraires a l etat d abandon

     

 

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